Mentions Légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : Chrono Clim
Forme juridique : [À compléter - ex: SARL, SAS, Auto-entrepreneur]
Capital social : [À compléter]
Siège social : [Adresse à compléter]
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
RCS : [Ville et numéro RCS à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
Directeur de la publication : [Nom du gérant à compléter]
Téléphone : 07 58 93 92 18
Email : contact@chronoclim.fr
2. Qualifications professionnelles
Chrono Clim est titulaire des certifications et qualifications suivantes :
- RGE QualiPAC – Qualification pour l'installation de pompes à chaleur.
- Qualigaz – Habilitation pour les travaux sur les installations de gaz.
- Attestation de capacité fluides frigorigènes – Manipulation des fluides conformément à la réglementation européenne (F-Gas).
Assurance responsabilité civile professionnelle et décennale :
Compagnie : [Nom de l'assureur à compléter]
Numéro de contrat : [À compléter]
Couverture géographique : France métropolitaine
3. Hébergement
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur à compléter - ex: Vercel, OVH, etc.]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur à compléter]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur à compléter]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Chrono Clim.
5. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Chrono Clim ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation. Le médiateur de la consommation est : [Nom et coordonnées du médiateur à compléter].
Site internet du médiateur : [URL à compléter]
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.